Mentions légales


Informations sur la société

MPI SAS
225, Allée Maurice Bellonte
Z.I. les Tourrades
BP 114
06211 Mandelieu Cedex
RCS Cannes B421 120 239
Capital Social : 358 255 EUR
SIRET : 421 120 239 00247
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 40 421 120 239
Téléphone (standard) : 04 92 19 66 66
Fax : 04 93 47 65 84

Propriétaire du nom de domaine : www.massapneus.com et de tous les sous domaines rattachés. La société MPI SAS met tout en œuvre pour offrir aux visiteurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

Crédits

Conception & réalisation :
MPI SAS

Développement :
Digit Addict
MPI SAS

Crédits photos :
Nathalie Sicard
MPI SAS

Crédits dessins techniques :
Asymétrique

Informations du client

« Site Internet » désigne l'espace de commerce électronique par l'intermédiaire duquel MPI SAS commercialise en ligne divers produits et prestations de service (ci-après les « Produits et Services »). « Client » désigne toute personne physique ou morale effectuant un achat en ligne via le Site Internet, quel que soit le lieu de mise à disposition des Produits ou de réalisation des Services commandés.

Il appartient au Client de vérifier l'adéquation des Produits et Services sélectionnés avant de passer commande.

En matière de pneumatiques, la recherche des Produits adaptés au véhicule du Client requiert le renseignement par le Client sur le Site Internet de la dimension précise de l'enveloppe, de son indice de vitesse, et des conditions d'utilisation du véhicule concerné. La dimension de l'enveloppe s'entend d'une combinaison de plusieurs informations permettant de déterminer les caractéristiques d'un pneumatique, figurant généralement sur le flanc de ce dernier.

Le Site Internet met à la disposition du Client plusieurs outils afin de l'assister dans son choix. En cas de doute quant à l'adéquation des enveloppes sélectionnées sur le Site Internet, ou encore de doute quant à l'adéquation des pneumatiques qui ont été apposés sur son véhicule lors du précédent montage, il appartient au Client de se faire assister par le conseil de son choix avant de passer commande.

L'attention du Client est expressément attirée sur le fait que le montage d'un pneumatique inadapté à la jante ou au véhicule auquel il est destiné exposerait le véhicule et ses occupants à de graves dangers.

MPI SAS décline toute responsabilité en cas de commande d'un Produit ou Service qui s'avérerait inadapté, en cas de montage sur le véhicule du Client d'un Produit inadapté par un tiers prestataire, ou encore en cas de montage sur le véhicule du Client d'un Produit par un tiers prestataire qui ne respecterait pas les règles de l'art.

Prix

Les prix des Produits et Services applicables sont ceux exprimés sur le Site Internet au moment de la passation de la commande ; ils s'entendent en euros toutes taxes comprises (TTC), hors participation aux frais de livraison éventuels, le cas échéant portés à la connaissance du Client avant la finalisation de la commande.

Les prix « publics » correspondent aux tarifs hors promotions pratiqués par les Centres « MASSA Pneus » implantés en France métropolitaine à l'égard de la clientèle qui se rend directement dans les Centres pour contracter, ou conseillés aux franchisés indépendants du réseau « MASSA pneus » implantés sur le même territoire.

Les prix « Internet » correspondent aux tarifs pratiqués par MPI SAS à l'égard des Clients qui passent commande par l'intermédiaire du Site Internet ; ils comprennent les éventuelles promotions et autres offres tarifaires en cours au moment de la consultation du Site Internet.

Les prix figurant sur le site sont présentés à titre indicatif. Ils sont issus du tarif en vigueur à la date de la dernière mise à jour des différentes pages du site. Il s'agit de prix maximum conseillés. Ces prix sont susceptibles d'évoluer sans préavis.

Pour obtenir des informations sur les tarifs en vigueur, nous vous recommandons de vous rapprocher du centre MASSA de votre choix.

Données nominatives et cookies

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Les informations enregistrées seront conservées sous forme nominative pendant une durée de cinq ans.

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (article 34 de la loi "Informatique et Liberté" du 6 janvier 1978). Pour l'exercer, adressez-vous au service client de MASSA pneus, société MPI SAS par e-mail à l’adresse info@massa.fr.

Par ailleurs, MASSA pneus, société MPI SAS dispose d'un fichier de données nominatives relatives aux Clients passant commande, permettant d'établir des statistiques et d'effectuer des opérations de promotion ou de prospection. Le Client bénéficie d'un droit d'accès et de rectification des informations le concernant, conformément aux dispositions de la loi « Informatique et libertés » 78-17 du 6 janvier 1978, telle que modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004.

Les données nominatives contenues dans le fichier pourront être communiquées à des entreprises extérieures dans un but de prospection commerciale, le Client disposant cependant de la faculté de s'opposer à la communication des informations le concernant lors de la passation de la commande.

Droits de la propriété intellectuelle

La présentation et le contenu du présent site constituent, ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont MASSA pneus, société MPI SAS est titulaire.

Les dénominations ou appellations, les logos, le nom de gammes ainsi que les slogans sont, sauf indications particulières, des marques déposées par MASSA pneus, société MPI SAS.

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Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale de ces éléments ne pourra en être faite sans l'accord préalable et écrit de MASSA pneus, société MPI SAS à l'exception de l'utilisation pour un usage privé sous réserve des dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la propriété intellectuelle.

La violation de l'un de ces droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle est un délit de contrefaçon passible de 2 ans d'emprisonnement et d'une amende de 150.000 euros.

Liens hypertextes

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Pour bénéficier d'une information actualisée et précise et vérifier si les informations diffusées sur ce site sont exactes et à jour, nous vous recommandons d'interroger le centre MASSA de votre choix.

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Clause attributive de compétence

Ce site est soumis à la loi française.
En cas de litige, les tribunaux Français seront seuls compétents.

Modification

Les présentes mentions légales peuvent être modifiées et/ou adaptées à tout moment. MASSA pneus, société MPI SAS s'engage à vous tenir informé dans les meilleurs délais de ces modifications et vous invite à consulter régulièrement ces mentions.

Pour toute information complémentaire, vous pouvez contacter le centre de votre choix ou le service client de MASSA pneus, société MPI SAS par e-mail à l’adresse info@massa.fr